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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Assurances familiales des salariés et artisans vie
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CONFIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFIANCE
Société d'Assurances familiales des salariés et artisans vie, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3152596
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
CONFIANCE de Société d\'Assurances familiales des salariés et artisans vie

Présentation de la marque CONFIANCE

Déposée le 8 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) Société d'Assurances familiales des salariés et artisans vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Assurances familiales des salariés et artisans vie domicilié(e) 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 060 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFIANCE est expirée depuis le 8 mars 2022.

Société d'Assurances familiales des salariés et artisans vie a également déposé les autres marques suivantes : BILLET CONFIANCE


Société d'Assurances familiales des salariés et artisans vie, Société anonyme - 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France - SIREN 332060854


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 31 décembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°512706 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 19 juillet 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°553752 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489392 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : brochures, livres, périodiques, magazines, plaquettes commerciales, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuillets ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Assurances, consultations, informations en matière d'assurances, retraite, prévoyance, contrats d'assurance vie, finances, affaires financières, bancaires, monétaires, immobilières, constitutions et placements de fonds, expertises fiscales, épargne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.